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Le Cours de l'histoire
Dépenses publiques, une histoire sous contrôle 1/4 : Entre créance et révérence, enquête sur les dépenses de Louis XVI
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Dépenses publiques, une histoire sous contrôle 1/4 : Entre créance et révérence, enquête sur les dépenses de Louis XVI
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Xavier Mauduit
France Culture. Le cours de l'histoire. Xavier Mauduit.
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Benoît Carré
Entre créance et révérence, enquête sur les dépenses de Louis XVI, l'état des finances du royaume est un passage obligé au moment de réfléchir aux origines de la révolution française. Et s'y trouve pêle-mêle le coût de l'aide apportée pendant la guerre d'indépendance américaine, les dépenses somptueuses de la cour, particulièrement celles de la reine Marie-Antoinette et l'impossible réforme de la fiscalité du royaume. C'est une histoire de recettes et de dépenses, de leur contrôle aussi si difficile. c'est la petite dette qui gonfle, qui gonfle, qui gonfle.
- [00:40]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Le fait est, votre majesté, que la nation tout entière, jour après jour, s'endette davantage. Franchement, Sire, nous avons deux options. La première est de désavouer nos dettes et d'en ignorer les conséquences.
- [00:52]
Benoît Carré
Non, monsieur.
- [00:52]
Xavier Mauduit
Le cours de l'histoire.
- [00:55]
Benoît Carré
Votre seconde option ?
- [00:56]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Convoquer les États généraux, Sire. C'est le seul corps d'État qui ait le pouvoir de lever les impôts pour rembourser les dettes de votre majesté. C'est inévitable.
- [01:04]
Benoît Carré
C'est inévitable dans le film La Révolution Française de Robert Enrico en 1989. Une discussion entre Louis XVI et son ministre Necker. Bonjour Benoît Carré.
- [01:14]
Xavier Mauduit
Bonjour Xavier Mauduit.
- [01:16]
Benoît Carré
Les finances du royaume vont mal au moment où cette conversation a lieu.
- [01:21]
Xavier Mauduit
Très très mal et à vrai dire c'est inévitable de convoquer les états généraux et j'aime beaucoup l'extrait que vous avez diffusé parce qu'il permet de poser les choses c'est-à-dire que la monarchie absolue n'est pas si absolue que ça puisque le roi a besoin d'une institution en l'occurrence les états généraux pour résorber son déficit Et l'autre information importante qui est donnée par cet extrait, c'est l'origine de ce déficit, principalement la guerre contre les anglais en soutien aux insurgents.
- [01:56]
Benoît Carré
Oui parce que, au contraire de ce que l'on pourrait penser facilement, le roi ne peut pas lever un impôt comme il le souhaite. On évoque ici les états généraux. Les états généraux, la réunion des trois ordres du royaume, ça ne s'était pas produit depuis le début du XVIIe siècle. Donc on sent que c'est le cas extrême. Mais il a quand même d'autres possibilités. Notre bon roi pour lever des impôts, comment procède-t-il ?
- [02:18]
Xavier Mauduit
Exactement. D'habitude, la voie classique c'est de passer par un édit qui est enregistré par le Parlement. Le Parlement n'est pas un Parlement comme on l'entend aujourd'hui, ce n'est pas une chambre élue, c'est une cour de justice composée de magistrats inamovibles, qui sont des officiers propriétaires de leurs charges, qui appartiennent à ce qu'on appelle la noblesse de robe à cette époque-là. Et le Parlement doit enregistrer les élus fiscaux pour lever des impôts le 20ème ou pour faire de grands emprunts. Et évidemment, il peut discuter cela, il parlemente, il peut faire jouer la montre et jouer sur la contrariété du roi, il peut faire des remontrances pour protester contre le contenu d'un édit. Et dans ce cas-là, le roi a plusieurs moyens pour contraindre les parlementaires d'enregistrer son édit. L'ultimoyen, c'est ce qu'on appelle le lit de justice, qui est peut-être l'ancêtre de notre 49.3, mais qui est une manière de forcer l'enregistrement d'un texte, en l'occurrence un édit fiscal, par la présence même du roi en chambre au Parlement. Mais généralement, les magistrats continuent ensuite à protester. Donc ça crée de la crise politique quand les magistrats procèdent ainsi par voie de remontrance.
- [03:43]
Benoît Carré
Benoît Carré, vous êtes docteur en histoire, spécialiste de l'Ancien Régime et de la Révolution. Vous publiez « Distribuer l'argent du roi au XVIIIe siècle, la monarchie dévoilée ». C'était aux éditions du Septentrion. Les presses universitaires du Septentrion, c'est issu de votre thèse. Distribuer l'argent du roi, ce n'est pas récolter de l'argent. Et à vous écouter, il est difficile de récolter de l'argent. Le roi ne fait pas ce qu'il veut. Il faut passer par le Parlement. Pour distribuer, là il fait un peu ce qu'il veut, il n'y a pas de contrôle pour les dépenses du roi.
- [04:13]
Xavier Mauduit
Pour distribuer c'est beaucoup plus facile. Autant c'est difficile de dire qu'il y a un absolutisme dans la manière de récolter de l'argent, autant il n'y a rien de plus simple, de plus facile que de dépenser l'argent du roi et c'est lié tout simplement à la manière dont s'engagent les dépenses sous la monarchie d'ancien régime. il suffit que le ministre aille voir le roi, donc un secrétaire d'état, dans le cadre de son travail avec le roi, puisqu'il a une séance de travail hebdomadaire, pour engager de nouvelles dépenses, par exemple des pensions, des gratifications. C'est-à-dire que même si au sein du Conseil Royal des Finances, une fois par an, on arrête ce qui ressemble grosso modo à un budget, mais qui n'en est pas à, ce qu'on appelle un état, les états du roi qui prévoient des dépenses à partir d'estimations, parce qu'on n'a pas forcément de regard très précis sur ce qu'on a dépensé et sur ce qu'on a reçu surtout au cours d'une année. Tout ça est très confus, on avance dans le brouillard. Malgré les états du roi qui cadrent à peu près la dépense au cours de l'année, il est très facile d'engager de nouvelles dépenses au fil de l'eau. Il y a plusieurs robinets, tout simplement, il n'y en a pas qu'un seul. et parce qu'il y a plusieurs ordinateurs. Les ordinateurs, ce sont ceux qui ont autorité, alors la plupart ce sont des secrétaires d'Etat, mais il y a aussi au sein de la maison du roi, c'est-à-dire l'institution qui gère la cour, il y a au sein de la maison du roi plusieurs officiers qui peuvent aussi créer de nouvelles petites dépenses dans chacun de leurs services et tout ça commence à être cadré notamment par l'action de Necker, le directeur général des finances à partir de 1777. Tout ça commence à être un petit peu encadré. Mais la culture de la dépense est beaucoup plus forte.
- [06:10]
Benoît Carré
Oui parce que l'on pourrait penser que ne disposant pas des moyens techniques pour collecter l'information, nous avons ce brouillard que vous évoquez. Mais ce n'est pas exactement ça le problème. C'est une autre conception que celle que nous connaissons aujourd'hui avec un budget de l'état, avec un trésor public et puis l'impôt collecté des répartitions. On ne peut pas réfléchir aux finances de l'ancien régime avec les outils dont nous disposons aujourd'hui.
- [06:32]
Xavier Mauduit
Exactement, c'est impossible. Tout simplement parce qu'il y a une matérialité de l'argent qui nous échappe dans nos sociétés contemporaines. Aujourd'hui, on paie par virement. Tout ça est presque entièrement numérisé. À l'époque, il y a une matérialité de l'argent qui rend compliquée la collecte de l'impôt, l'approvisionnement, le fait de faire venir la recette fiscale jusqu'au trésor à Paris, ça a un coût. La distribution aussi est encadrée par cette matérialité. qui, évidemment, ralentit les flux. Et puis, il y a la comptabilité qui entre en ligne de compte. Ce qu'on appelle la rédition des comptes, c'est tout simplement le fait de savoir exactement ce qui a été dépensé à la fin d'une année, prend du temps, prend du retard sous le règne de Louis XVI, même plusieurs années, jusqu'à huit ans de retard. Ce qui fait qu'au moment où la révolution commence, ou plutôt au moment où l'assemblée des notables est convoquée en 1787. On commence à savoir précisément exactement ce qui a été reçu et dépensé durant la guerre d'Amérique. Donc il y a un flou, un brouillard. Bien entendu, le contrôle général des finances est en mesure de préparer des estimations relativement précises. Mais sur ce qui a vraiment été reçu et dépensé, il y a ce flou qui fait qu'il y a une ignorance financière des dirigeants. Le roi, finalement, ne sait pas ce qu'il reçoit et ne sait pas ce qu'il dépense quand il engage de nouvelles dépenses. Et c'est la même chose pour les pensions. Il met plusieurs décennies avant de savoir exactement combien de pensions il donne à sa noblesse.
- [08:16]
Benoît Carré
C'est quoi ces pensions ?
- [08:17]
Xavier Mauduit
Alors, les pensions, ce sont des subventions particulières, pourrait-on dire, que le roi alloue en récompense souvent de services rendus par ses serviteurs, son entourage. C'est de l'argent qui va principalement à la noblesse en récompense de services rendus dans les armées ou en récompense de services rendus dans l'administration. Là, ça prend la forme de pension de retraite. Mais ça peut aussi être des sommes d'argent considérables qui sont versées à des membres de la haute noblesse, notamment les princes du sang, qui sont des dynasties de rechange, tout simplement à cette époque-là, qui sont des cousins du roi. Et pour les aider à soutenir leur rang, le roi leur donne une allocation, une subvention qui peut atteindre plusieurs dizaines, voire centaines, milliers de livres par an. Donc c'est beaucoup d'argent. C'est une dépense qui est hybride d'un point de vue symbolique, en ce qui nous concerne. Et dont le montant est découvert véritablement en 1781, après une réforme de Necker. Donc on pensait que les pensions coûtaient à l'Etat 10 millions, 11 millions de livres par an. Et on se rend compte qu'en fait c'est 28 millions, parce qu'on centralise tout sur une seule et même caisse. Et cette dépense-là, la révélation de cette dépense-là, va créer du malaise et de l'incompréhension au sein de la noblesse de France.
- [09:50]
Benoît Carré
Régime pension complète.
- [09:52]
Jean Favie
À partir du moment où le roi a un état qui n'est pas celui du commun, les dépenses de son hôtel croissent. Il y a les dépenses proprement politiques et à mesure que l'État s'affirme, les dépenses politiques s'amplifient. C'est l'achat des fidélités. L'achat des fidélités à tous les niveaux. Depuis l'officier que l'on continue à gager, mais auquel on fait des cadeaux, auquel on donne des pensions, des rentes. Pendant un temps ce sont les fiefs rentes, plus tard ce sont tout simplement des pensions sur le trésor, des pensions assignées sur les revenus du roi. Et puis à côté des serviteurs de l'État, il y a les budgétiveurs principaux, que sont les princes, dont il faut acheter la fidélité politique, c'est-à-dire soit l'aide, soit tout simplement la neutralité, ce qui conduit à leur donner de l'argent, ce qui conduit même à leur déléguer une partie des revenus du roi, puisque très souvent ils sont bénéficiaires dans leur propre seigneurie, qui peut être induchée, du revenu de l'impôt que normalement eut perçu le roi.
- [10:50]
Benoît Carré
L'historien Jean Favie en 1971 dans les Lundis de l'Histoire avec cette évocation très politique des pensions. Le roi ne peut pas s'en passer.
- [11:00]
Xavier Mauduit
Exactement, la noblesse non plus. Le roi ne peut pas s'en passer. Aussi parce qu'en tant que maître de maison au sein de sa propre maison, il a un devoir de récompenser ses serviteurs comme n'importe quel maître de maison. Il n'est pas seulement maître d'une maison, il est aussi maître d'un état dynastique, d'un état tout court. et pour lequel il est important de récompenser la fidélité et le service. On est dans un système d'échange de dons, de contre-dons, de dons contre services qui a été très bien théorisé, expliqué par un historien, Alain Guéry, il y a plusieurs décennies déjà de cela. C'est consubstantiel au fonctionnement de la monarchie d'avoir cette traduction finalement de la relation féodale du seigneur envers son vassal qui est traduite par un échange d'argent qui se matérialise par cet échange d'argent qui est un peu plus complexe dans le cadre des officiers. Ce sont ces personnes qui achètent de la fonction publique, qui achètent leur position au sein de l'administration, qui avancent une somme d'argent considérable. Il faut rappeler à nos auditeurs que dans la monarchie de l'ancien régime, on ne devient pas fonctionnaire par concours, mais on achète sa place. La fonction publique est vendue et on devient propriétaire d'une part de fonction publique. Et ces charges-là sont vendues par la couronne Mais ensuite, elles sont rétribuées. On touche des gages, on touche des émoluments en argent, en nature. Et ensuite, à la fin de son service, on peut obtenir des récompenses sous forme de pension. le ticket rémunérateur du service public qui est consubstantiel au fonctionnement de la monarchie. Et le problème, c'est que plus la monarchie se développe, plus le roi fait la guerre, plus il a le devoir de récompenser les officiers de ses armées qui l'ont servi, plus cela coûte cher. Et à partir du moment où le trésor se trouve confronté à des difficultés, il devient de plus en plus difficile de payer. Et l'enjeu n'est plus tellement d'obtenir une pension, mais d'être payé à l'échéance, payé en temps et en heure de sa pension. Et là, un nouveau système de distinction s'opère au sein de la monarchie, et on voit que ceux qui sont plus proches du roi, qui appartiennent à l'entourage du roi, qui sont dans sa faveur, qui sont à la cour, sont payés beaucoup plus à l'heure, beaucoup plus à l'échéance que des pauvres petits nobles de province, une petite noblesse qui ne connaît pas la cour et qui en général est oubliée par le trésor et doit se faire rappeler au bon souvenir des commis pour être enfin payée 4, 5, 6, 7 ans après de sa pension. Donc il y a déjà ce système-là, c'est-à-dire que la distinction, la faveur royale et la distinction par la faveur est présente même dans la manière dont on paie ses pensions.
- [14:26]
Benoît Carré
Et puis c'est très complexe aussi à organiser ces pensions-là. Alors nous avons, nous, l'idée d'un budget réparti en plusieurs ministères et puis chaque ministère s'occupe de payer ses fonctionnaires. Mais dans le cas de la monarchie d'Ancien Régime, il n'est pas possible de le concevoir ainsi. D'où vient l'argent des pensions ? Alors d'où vient l'argent ? On l'imagine bien, ce sont les pauvres gens qui travaillent et qui ont payé leurs impôts. Jusque-là c'est cohérent. Mais quel est le cheminement avant d'arriver à la personne qui reçoit la pension ?
- [14:54]
Xavier Mauduit
Il y a déjà un cheminement administratif politique. J'ai déjà évoqué tout à l'heure le secrétaire d'Etat qui dans le cadre du travail avec le roi propose tout simplement une feuille de décision qui est un mini mémoire où on résume la carrière du serviteur et puis on demande une pension. dont le montant est généralement défini par l'usage, c'est-à-dire par les précédents, puisqu'il n'y a aucun cadre. Il n'y a pas de loi qui encadre la pension de retraite, il n'y a pas de système de retraite, il n'y a pas de droit surtout. Tout ça relève de la grâce. Le roi peut dire oui, il peut aussi dire non. Et donc il y a ce cheminement administratif là, Et une fois que le roi a donné son bon, c'est-à-dire sa décision favorable, c'est-à-dire qu'il a écrit juste ces trois petites lettres, bon, sur une feuille manuscrite, s'enclenche un circuit administratif où cette feuille de décision part dans les bureaux, devient un brevet de pension, si tout va bien, qui est envoyé en temps et en heure à l'heureux bénéficiaire et qui avec ce brevet peut se rendre au trésor royal, retirer sa pension. Alors c'est facile si vous habitez à Paris, mais si vous êtes en province, vous pouvez mandater quelqu'un pour aller retirer votre pension, moyennant une commission, puisque tout se paie et tout se rémunère.
- [16:23]
Benoît Carré
Oui, voilà, tout se fait, tout se rémunère. Et puis tout le monde a besoin d'argent parce que dans ces pensions Benoît Carré que vous avez pu étudier, nous sentons qu'il ne s'agit pas seulement de ces énormes pensions pour les princes et les princesses du sang. Il y a aussi toutes ces petites pensions pour le moindre militaire. Et puis il y a toutes ces demandes, ces demandes diverses. Je crois reconnaître votre obligé. Tout frais de votre belle province, vous devez avoir un regard aiguisé sur les.
- [16:50]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Ridiculités Il est écrit ne juge point et tu ne seras point jugé.
- [16:55]
Benoît Carré
Vous pensez bien que si les évangiles étaient de quelque utilité à Versailles, cela serait venu à ma connaissance. Joignez-vous à notre partie, si le cœur vous en dit.
- [17:07]
Xavier Mauduit
Nous jouons à 10 sols le point.
- [17:09]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Les boucles d'argent de mes souliers sont ma seule richesse. Mais vous pouvez les estimer de plus près, en vous courbant bien.
- [17:21]
Benoît Carré
Que sollicitez-vous à Versailles ?
- [17:23]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
La charge d'assainir les marais de la Dombe, un paradis pour les moustiques. La vie d'un paysan n'y dépasse pas 35 ans.
- [17:29]
Benoît Carré
Pauvres gens. Comme un malheur ne vient jamais seul.
- [17:31]
Xavier Mauduit
Leur simple évocation provoque l'ennui.
- [17:34]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
C'est que voyez-vous, Monsieur, les paysans ne nourrissent pas seulement les moustiques, ils nourrissent aussi les aristocrates.
- [17:41]
Xavier Mauduit
Il est moins saud qu'il en a l'air.
- [17:43]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
C'est toute la différence entre nous, Monsieur. La Majesté, la Reine !
- [17:50]
Benoît Carré
Attention, on se tient bien. Le film ridicule en 1996 de Patrice Lecomte bien sûr avec Bernard Giraudot, c'est l'abbé de Villecourt et Charles Berling, c'est lui qui vient réclamer une charge pour assainir des marais infestés de moustiques. Benoît Carré, il ne faudrait pas donner une image négative. Et d'ailleurs, nous en sommes un peu les victimes à travers la révolution de ce fonctionnement des pensions. D'accord, il y a les pensions, on le disait pour les princes, les princesses, on l'entend bien, mais il y a un nombre de pensions. gigantesque, peut-être incalculable, mais là ça dépend des sources, pour plein de petites choses aussi.
- [18:25]
Xavier Mauduit
Exactement, alors je vous remercie beaucoup d'avoir diffusé cet extrait de Ridicule, qui est un film qui permet d'incarner assez bien toute la diversité au sein du second ordre, au sein de la noblesse. Et cette difficulté pour ce qu'on appelle à l'époque la noblesse pauvre, cette petite noblesse qui dispose juste d'une seigneurie, sa difficulté pour tenir son rang et pour vivre des récompenses du service au roi qui est généralement le service militaire. Donc il y a en effet beaucoup de petites pensions. Sur les 22 000 pensionnaires du Trésor Royal en 1789, plus de la moitié sont des militaires et surtout la grande majorité d'entre eux touchent des pensions inférieures à 600 livres, ce qui permet de vivre au cours d'une année mais ce qui ne permet pas de vivre grandement. Et même dans les textes, du point de vue des administrateurs, on qualifie ces pensions d'un montant inférieur à 600 livres de pension alimentaire. C'est comme ça qu'elles sont jugées par les administrateurs de Versailles. Il y a énormément également de veuves de militaires qui touchent des pensions de réversion, ce qui leur permet de survivre et aussi de financer l'éducation de leurs enfants. là qu'on distingue le niveau de pauvreté. On ne parle pas évidemment des conditions de vie des paysans, notamment ici des paysans de la Dombe, dont le travail, dont la taille, dont les différents impôts. finance ce système de redistribution totalement inégal. Mais on parle de cette inégalité au sein de la noblesse qui crée au sein du second ordre, au sein de cette petite noblesse de province, énormément de ressentiment et de colère. Puisqu'ils paient l'impôt du sang, ils passent leur vie à servir le roi dans ses différentes campagnes et ils constatent que le mérite militaire n'est pas récompensé à sa juste valeur. et que peut-être à Versailles des personnes qui sont juste là pour divertir le souverain font fortune et encaissent beaucoup plus qu'eux. C'est une réalité qui est découverte en fait assez tard, c'est-à-dire que le compte rendu de Necker crée un soupçon en 1781, quand Necker rend public le contenu des dépenses de la monarchie, pour une raison bien particulière, on pourra y revenir si vous le souhaitez, qu'il révèle la somme considérable des pensions de la monarchie, 28 millions de livres, c'est l'équivalent du budget de la marine alors qu'on est en guerre contre les anglais. Cette noblesse militaire ne comprend pas où va cet argent, parce qu'eux voient leur petite pension de 600 livres. Et le problème, et peut-être l'erreur de Necker, c'est qu'il ne précise pas, n'explique pas comment est ventilée cette somme considérable. Donc cela crée du malentendu, du malaise et du fantasme aussi. C'est une machine à fantasme cette somme.
- [22:07]
Benoît Carré
Oui parce que ça il fallait vous écouter pour comprendre que cette somme de pensions dans son ensemble ne signifie pas que quelques-uns vont recevoir des grosses sommes et il y a ce que vous évoquiez toutes ces petites pensions à beaucoup de gens avec une figure incontournable dans cette histoire sénécaire.
- [22:24]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Le fait est votre majesté que la nation tout entière jour après jour s'endette davantage. les dépenses de la cour, les dépenses personnelles de Sa Majesté la Reine, notre participation à la guerre pour l'indépendance de l'Amérique, qui nous a coûté un total de 2000 millions de livres. Pour être honnête, Votre Majesté, les perspectives sont peu encourageantes.
- [22:53]
Benoît Carré
Quel est votre avis, Monsieur Necker ?
- [22:59]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Franchement, Sire, nous avons deux options. La première est de désavouer nos dettes et d'en ignorer les conséquences. Non, M. Leclerc.
- [23:07]
Benoît Carré
Votre seconde option?
- [23:12]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Convoquer les États généraux, Sire. C'est le seul corps d'État qui ait le pouvoir de lever les impôts pour rembourser les dettes de Votre Majesté.
- [23:18]
Benoît Carré
Mais nous n'avons pas recouru à cette.
- [23:20]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Extrémité depuis 150 ans, M. Leclerc. Sire, c'est inévitable.
- [23:26]
Benoît Carré
Et oui, alors ici, nous retrouvons Necker. Necker, dites-nous, Benoît Incarré, pourquoi est-il si important dans cette histoire-là ? Necker, on l'a dit, un directeur général du Trésor et des Finances, puis des Finances, donc 1776-77, 81 première fois, et il revient quelques années plus tard, à la veille de la Révolution Française, 1788-89. Pourquoi il est important ? Quand il vient là pour la première fois, pourquoi est-il appelé ?
- [23:50]
Xavier Mauduit
Pour nos auditeurs, quelques mots sur Necker, ce personnage qui est important à plusieurs titres. Il ne vient pas du sérail politique classique. Il n'est pas issu des intendants de province ou des maîtres des requêtes. Il n'est pas issu de la cour. C'est un banquier. C'est un banquier qui est suisse mais qui s'installe à Paris assez tôt, fait carrière, dont l'épouse tient salon, Suzanne Curchot, Madame Necker, un salon très prisé, fréquenté par tous les ambassadeurs d'Europe à Paris à cette époque là et qui prépare un petit peu la carrière de son mari. Il est appelé en 1776 au sein du Trésor pour ses compétences justement en finance, en matière financière, pour ses relations avec le monde de la banque, pour son expertise tout simplement. Et il est protestant. Alors ça aussi, il faut le préciser, en tant que Genevois, il est protestant. Ce qui explique que quand il est appelé à prendre vraiment en main, officiellement, en 1777, les finances, il ne reçoit pas le titre de contrôleur général des finances, mais on lui donne le titre de directeur, parce que le titre de contrôleur ne peut aller qu'à un membre de la communauté catholique du royaume et il n'est pas appelé non plus à siéger au conseil d'état, c'est un détail important de ce fait-là. Mais c'est lui qui a la main sur les finances et il a une idée géniale. Pour financer la guerre d'Amérique, le soutien aux insurgents américains contre l'Angleterre, il a une idée géniale pour financer cela. On ne va pas lever de nouveaux impôts, mais on va emprunter. C'est formidable parce que ça permet à la monarchie de lever des centaines de millions de livres par l'emprunt. Comment cela fonctionne, l'emprunt ? A cette époque-là, si vous avez de l'argent, il n'y a pas forcément de banque comme aujourd'hui pour le déposer. Un des moyens le plus sûr et les plus rentables pour placer vos fonds, c'est de les apporter au Trésor Royal dans le cadre d'un emprunt et d'en tirer un contrat de rente qui vous rémunère par une rente régulière à un taux qui peut varier en fonction du contrat de rente et du contexte.
- [26:24]
Benoît Carré
20% souvent.
- [26:26]
Xavier Mauduit
C'est souvent 5% et durant la guerre d'Amérique, du fait du contexte de la guerre, parce qu'on sait qu'il y a beaucoup de dépenses et que la monarchie a besoin d'argent, on est entre 5 et 10%. Donc ce sont des emprunts qui sont extrêmement coûteux et qui sont assis et qui sont contractualisés en VIHG, c'est-à-dire qu'ils sont placés sur des têtes dont la rente s'éteint avec la mort de la tête sur laquelle est placée cette rente. Donc ça veut dire qu'on va payer très très longtemps, si la tête est très jeune, on va payer très très longtemps, en tout cas l'État va devoir payer très très longtemps des rentes à ses rentiers. D'où la peur de la banqueroute au sein de ce monde des rentiers dans les années 1780. Donc Necker est important pour cela parce qu'il permet d'éviter la levée de nouveaux impôts, de financer cette guerre d'indépendance pendant plusieurs années. Et en 1781, afin de se gagner la confiance du public et afin d'asseoir la levée d'un nouvel emprunt, en février 1781, il a l'idée, avec l'autorisation du roi, de rendre public les comptes de la monarchie en publiant un compte rendu, le compte rendu au roi de Necker et c'est une démarche qui est totalement inédite puisque l'une des caractéristiques des finances de la monarchie d'ancien régime c'était le secret qui entourait ces finances à tel point que à l'issue de la guerre de Sept Ans, au lendemain de la guerre de Sept Ans, en 1764, Louis XV, le prédécesseur de Louis XVI, avait interdit qu'on publie sur les finances de la monarchie. Il était interdit de publier sur ce sujet-là, il n'y avait pas de débat public possible.
- [28:22]
Benoît Carré
D'ailleurs, c'est un trésor royal, ce n'est pas le trésor public qu'on connaît aujourd'hui. Ce n'est pas public, mais alors dans cette idée, en 1781, de publier les dépenses du roi, quelle est la volonté de Necker ?
- [28:33]
Xavier Mauduit
Alors la volonté de Necker c'est de montrer à la fois au rentier donc aux investisseurs et à l'Angleterre contre laquelle la France fait la guerre que tout va bien madame la marquise que les comptes sont équilibrés puisque Necker publie un compte qui est excédentaire de 10 millions alors c'est formidable puisqu'on fait la guerre à l'autre bout du monde depuis 1779 officiellement et les comptes sont excédentaires après avoir emprunté autant d'argent Mais qui n'irait pas placer ses fonds dans une monarchie qui est si bien gérée ? Donc le message c'est celui-ci principalement. C'est de montrer que c'est sûr, que tout est bien géré. Et puis Necker fait aussi une petite perfidie mais qui va lui coûter cher. c'est qu'il sépare, au sein du conte rendu, les dépenses des frères du roi de celles du couple royal. C'est-à-dire qu'il montre que le roi, la reine, en effet ça coûte, mais quand on regarde la ligne à côté, M. Comte de Provence, le frère du roi, le comte d'Artois, qui sont tous les deux futurs Louis XVIII et Charles X, ils dépensent quand même beaucoup d'argent. Donc ils séparent ces deux lignes-là. Alors ce n'est pas la seule raison pour laquelle il sera renversé, mais en tout cas les frères du roi vont s'atteler à savonner la planche de Necker dans les mois qui suivent la publication du compte rendu. Et Necker est renversé en mai 1780, donc quelques temps après la publication du compte rendu. Ce qui pose un problème, c'est que Necker avait l'intention de poursuivre ses réformes, notamment ses économies sur la cour, de structurer et de réformer les pensions notamment. en les encadrant. Il ne peut pas mener à bien ces réformes. Donc sa politique de financement de la guerre par la dette n'est pas suivie et manque sa cohérence.
- [30:38]
Benoît Carré
Les calculs ne sont pas bons M. Necker. Parce que l'excédent n'est pas là. En réalité, qu'est-ce qu'a oublié Necker dans son compte rendu ?
- [30:45]
Xavier Mauduit
Et bien il a oublié de mentionner le coût de la dette et ça c'est repéré par l'intendant de l'île qui s'appelle Calonne à cette époque là et qui publie un pamphlet anonyme les commands où il pointe du doigt toutes les incohérences de ce compte rendu et fait comprendre à ses lecteurs que en fait ce compte rendu ne reflète pas vraiment la réalité. C'est une estimation tout simplement parce qu'on sait très bien, en tout cas ceux qui gèrent les finances et qui sont un petit peu au fait du fonctionnement de l'administration savent très bien que la reddition des comptes prenant plusieurs années Necker ne publie là que des estimations. Il n'a pas pris en compte les anticipations, c'est-à-dire quand on dépense à l'avance des recettes pour financer les dépenses de la monarchie et que ça ne tient pas debout cet excédent de 10 millions.
- [31:46]
Benoît Carré
Les deux leviers des finances publiques sont les recettes et les dépenses. Alors les dépenses, c'est une chose, c'est ce qui nous intéresse aujourd'hui dans le corps de l'histoire. Distribuer l'argent du roi au XVIIIe siècle. La monarchie dévoilée, c'est votre ouvrage, Benoît Carré. Quant aux recettes, c'est une autre histoire. Mais il suffit d'écouter les émissions du cours de l'histoire, franceculture.fr et l'appli Radio France. J'imagine que Necker réfléchit aux recettes, bien sûr, comment mieux faire rentrer l'argent. Quant aux dépenses, il y réfléchit aussi, vous dites, encadrer les pensions. Il y a toute une idée derrière cela, limiter les dépenses.
- [32:18]
Xavier Mauduit
Tout à fait. Alors, Necker n'a pas le temps de mettre en oeuvre son idée qu'il expose dans un ouvrage qui est publié au milieu des années 1780 de l'administration des finances de la France. Contrairement à ses prédécesseurs qui avaient l'habitude de réduire le montant des pensions par un prélèvement à la source qu'on appelle des retenues sur le Trésor Royal, depuis le début du XVIIIe siècle, sous la Régence, l'administration des finances a inventé des barèmes progressifs en plusieurs tranches de retenues sur les pensions qui permettent au Trésor Royal de réduire la somme à distribuer Et plus vous avez une pension élevée, plus la tranche de retenue est élevée. Donc il y a une idée d'instaurer une justice. Il y a plein d'exemptions, bien sûr. Et évidemment, les retenues sont très impopulaires et surtout elles font crier les courtisans. Donc Necker, qui essaye de naviguer entre les intérêts des rentiers et les intérêts de la cour, avait l'idée d'encadrer tout simplement la distribution. et de limiter le nombre de nouvelles pensions accordées chaque année. Puisque la démographie fait que les pensionnaires meurent et finissent leur vie, ce qui libère chaque année un certain nombre de pensions. Et au lieu de tout redistribuer, Necker imagine l'idée de créer un montant de limité à la moitié ou deux tiers en fonction de la rapidité avec laquelle on veut diminuer cette dépense et de encadrer cela d'un point de vue ministériel par des quotas pour chaque département ministériel. Ce qui va à l'encontre de la culture et du fonctionnement de la monarchie, ce qui va à l'encontre de cette culture de la dépense. Et le paradoxe c'est que cette idée de Necker de limiter le nombre de nouvelles pensions distribuées chaque année et d'instaurer des quotas ministériels va être reprise quelques années plus tard par Callon qui après avoir beaucoup dépensé a été confronté à la réalité du déficit.
- [34:33]
Benoît Carré
Ça doit être l'enfer pour le contrôleur ou le directeur général des finances du moment de constater l'état des finances et puis surtout de ne pas disposer d'informations. Alors vous dites Necker a réfléchi à réorganiser les pensions du roi, ça c'est une chose et puis quand Necker croise le comte de Vergène, le ministre des affaires étrangères, c'est sûr, il fait les gros yeux.
- [34:55]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Vous devez être content de vous.
- [34:57]
Benoît Carré
Pourquoi donc ?
- [34:58]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Les anglais se sont retirés. Vous avez obtenu ce pour quoi vous avez payé. Ou peut-être devrais-je dire ce pour quoi vous avez pillé le trésor.
- [35:03]
Benoît Carré
Comme si vous, vous n'y étiez pas rien.
- [35:05]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Moi je ne fais pas chouchou avec des petits soldats à l'autre bout du monde. Je compte l'argent.
- [35:09]
Benoît Carré
C'est vous qui avez dit au roi que ça ne nous coûterait pas un sou.
- [35:12]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
C'est vous qui l'avez dépensé.
- [35:13]
Benoît Carré
Vous voulez vous en venir ?
- [35:15]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Vous pensez que votre chère Amérique deviendra rentable ? Hein ? Et que la France récupérera aisément son or ?
- [35:22]
Benoît Carré
C'est un pari raisonnable, oui.
- [35:24]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Et si vous vous trompiez ? si les Américains et les Anglais pensaient pouvoir faire meilleur affaire entre eux et se passer de nous ?
- [35:32]
Benoît Carré
Ils ne peuvent rien faire sans notre accord.
- [35:33]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Ah oui ? À leur place, que feriez-vous ?
- [35:39]
Benoît Carré
Vous êtes un fin comploteur, Nicker.
- [35:43]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Et vous, non ? La France pourrait aller droit à la faillite, vous savez. Ce qui ne serait bon ni pour moi, ni pour vous.
- [35:53]
Xavier Mauduit
France Culture, le cours de l'histoire. Xavier Mauduit.
- [35:58]
Benoît Carré
La série télévisée Franklin avec Necker qui discute avec le comte de Vergennes, le ministre des affaires étrangères. Dites-nous, Benoît Carré, pension, très bien, la guerre d'indépendance, de ce qui deviendra les Etats-Unis, c'est une chose. Et puis après, il y a tout ce qui concerne les dépenses de la reine, de la cour. C'est ce qui a été déjà évoqué dans cette émission, mais qui focalise les attentions, les dépenses considérables de la cour. Il y a une volonté aussi de limiter tout cela ?
- [36:28]
Xavier Mauduit
Schoenecker, oui, assez rapidement. Dès qu'il arrive déjà à la direction du Trésor en 1776, puis à la direction des finances en 1777. Il tente, déjà il supprime un certain nombre d'offices, de postes, de charges au sein de la maison Bush, c'est la cantine de Versailles pour nos auditeurs. Ça a un coût de supprimer des charges parce qu'il faut les rembourser. Mais ensuite ça permet sur le long terme de dégraisser le coût global et puis d'encadrer Tous ces ordonnateurs, tous ces officiers qui sont à la tête de leur service peuvent engager des dépenses. Donc on crée un bureau général des dépenses de la maison du roi qui permet enfin au contrôleur général des finances, en l'occurrence au directeur général des finances, d'avoir un regard sur les dépenses de ce ministère. parce que l'un des problèmes du ministre des finances c'est qu'il n'a pas forcément le contrôle sur ce que ses collègues peuvent engager en termes de dépenses. Alors là on avait un échange avec Necker mais le ministre des finances ne sait pas ce que le ministre des affaires étrangères fait exactement avec l'argent, le budget des affaires étrangères qui en plus est payé par les dépenses secrètes. Donc là il y a tout un volet et tout un autre enjeu. Et puis sur la maison du roi, il y a cette volonté d'encadrer. On a beaucoup accusé la reine d'avoir dépensé Madame Déficit mais j'aimerais qu'on parle de Monsieur Déficit parce que la reine ne peut dépenser que si le roi l'autorise. Donc toutes les dépenses de la reine ont été autorisées par le roi sur proposition d'un ministre des finances. Donc si vous avez un ministre qui veut obtenir la faveur de la reine Et un roi qui veut faire plaisir à Marie-Antoinette, et bien vous avez des dépenses de la reine. Mais qui ne sont finalement pas aussi considérables que celles du roi. C'est-à-dire que Louis XVI dépense beaucoup plus que Marie-Antoinette. Si on s'intéresse aux achats qui sont faits dans les années 1780, Rambouillet coûte plus cher que Saint-Cloud. Et les dépenses de faveur sont engagées par le roi, soit par la voix régulière, soit par le registre des ordonnances au porteur, c'est-à-dire le registre des dépenses secrètes, qui permet aussi de faire passer toute une série de dépenses de faveur. Donc il y a une cour qui coûte beaucoup plus cher que ce qu'on voit dans les registres de dépenses institutionnelles puisqu'il ne faut jamais oublier que oui la cour en tant qu'institution peut se compter à partir des dépenses de la maison du roi Mais n'oublions jamais d'une part que la sécurité par exemple de la cour, tous les régiments, garde du corps, mousquetaires qui finissent par être supprimés, tous ces régiments militaires sont payés par le département de la guerre. Donc il faut aller voir à travers différents départements ministériels pour se rendre compte du coût global de la cour. Et c'est tout un système, c'est toute la monarchie qui est presque liée à ce système de cour. Et ne jamais oublier que les familles qui détiennent les charges de la cour servent aussi quand il s'agit d'un homme, vous pouvez très bien faire un trimestre à la cour en servant au sein de la chambre, par exemple, en tant que gentilhomme de la chambre, et puis un trimestre dans votre régiment, en province, puisque la plupart de ces officiers, de ces nobles, sont des cadres de l'armée.
- [40:34]
Benoît Carré
Oui, parce que c'est vraiment cela que l'on retient à vous écouter, Benoît Carré, c'est cette complexité pension et pensionnaire de la monarchie, de la grâce royale au système de redistribution de l'Etat au XVIIIe siècle. Ça, c'est le titre de votre thèse, une thèse sous la direction de... Marie-Laure Legay. Marie-Laure Legay, qui a offert une préface à votre ouvrage « Distribuer l'argent du roi au XVIIIe siècle, la monarchie dévoilée ». tellement complexe pour un contrôleur directeur des finances du moment. Mais qu'en est-il pour l'historien ? Au moment de réfléchir à ses pensions, de chercher la trace des pensions, est-ce que vous trouvez quelque chose de clair ?
- [41:12]
Xavier Mauduit
Alors, je vous remercie de poser la question de la fabrique de l'histoire dans le cours de l'histoire. Le problème qu'ont eu beaucoup d'historiens des finances en général, le problème des archives financières de la monarchie, c'est qu'elles sont dispersées et lacunaires. Cependant, ce qui m'a aidé, moi, beaucoup, c'est l'enquête du comité des pensions de l'Assemblée Nationale Constituante, qui a été menée à partir de janvier 1790. Puisque ce comité des pensions, qui est, pour dire les choses simplement à nos auditeurs, une commission d'enquête parlementaire, c'est le mot que l'on utiliserait aujourd'hui, se rend dans tous les ministères, se rend au trésor, demande une quantité et consulte une quantité incroyable de documents qui sont centralisés dans les locaux du comité et qui ensuite sont versés aux archives nationales puisque Ça tombe bien, le président du comité des pensions, Armand Gaston Camus, est aussi le garde des archives de l'Assemblée nationale, qui deviendra ensuite les archives nationales de France. Donc cette enquête permet à ces députés qui ne sont pas totalement ignorants des affaires de finances, mais ne sont pas non plus à l'intérieur de la machine, de prendre conscience de tout ce système complexe, éclaté, brouillon. et de le révéler au public par des rapports, ce qui facilite le travail de l'historien puisqu'ils ont rendu intelligible, en voulant rendre intelligible à leurs collègues députés à l'Assemblée Nationale Constituante des choses complexes, ils aident l'historien à le rendre intelligible. Et puis ils ont aussi publié leurs correspondances avec les administrateurs. Ce qui fait qu'en suivant les questions du comité des pensions, qui essayait de comprendre auprès de chaque ministre, de chaque ordinateur, comment tout cela fonctionnait, nous avons les réponses. Et cela nous permet de mieux comprendre, de mieux avancer et de s'y retrouver dans ce labyrinthe, dans ce maquis des dépenses de la monarchie dans ces régimes.
- [43:31]
Benoît Carré
Oui, parce qu'au moment de l'enquête en 1790, il faut le rappeler, Louis XVI est toujours roi. C'est un roi constitutionnel, mais il est toujours roi. Nous sommes sous la Révolution française. Et là aussi, tout le monde essaie d'y voir clair sur les finances de l'ancien régime.
- [43:45]
Arnaud De La Porte
Quinze ou dix-huit personnes avaient le droit de prendre directement les ordres de votre majesté, de prendre des bons. Chaque bond emportait après lui une dépense quelconque. Aucun département n'avait une quotité de fonds qui lui fut affectée. Le Trésor royal payait tout, les différents ordinateurs, et depuis l'année 1780, le secrétaire d'État expédiait et signait les ordonnances sur le trésorier. Mais ce ministre expédiait ses ordonnances sur les états qui lui étaient remis des différents départements. Il n'avait point le contrôle de toutes ces dépenses, du moins, il ne pouvait point les exercer. Et l'on peut dire qu'il y était peu intéressé. Il n'était et ne pouvait être responsable de rien. Un ordre de choses semblables ne peut plus exister aujourd'hui.
- [44:37]
Benoît Carré
Riyad Khera qui disait ce texte sur l'administration de la maison du roi et l'économie de la liste civile. Nous sommes en mars 1790. Arnaud De La Porte qui est l'auteur de ce texte. 1790 avec un regard sur ce qui s'est passé les années précédentes. Nous l'avons dit, un mecker est chassé en 1780. Quelle idée aussi d'avoir publié toutes les dépenses du roi et de ses frères. Il s'est fait des ennemis. Après Descaires, quelles sont les tentatives, c'est un peu ce qu'on entend là aussi, pour essayer de canaliser les dépenses du roi ?
- [45:10]
Xavier Mauduit
Alors, il n'y a pas grand chose qui est fait en fait, surtout à partir du moment où Calonne en 1783 devient un contrôleur général des finances, puisque Calonne dépense beaucoup d'argent pour se lier et obtenir la faveur justement des frères du roi, il éponge leurs dettes. Donc des millions de livres du Trésor Royal sont utilisés pour effacer l'ardoise des frères dépensiers de Louis XVI. Et ce n'est véritablement qu'en 1786, au moment où on découvre le déficit de plus de 120 millions de livres, que le roi Calonne, un peu Vergène aussi, prépare un plan de réforme fiscale considérable, très ambitieux, qui vise à supprimer tous les impôts existants pour en créer un nouveau, une espèce d'impôt foncier qu'on appelle la subvention territoriale, qui sera payée par tout le monde, donc sans exemption de la part de privilèges quelconques. Et pour faire accepter cet ambitieux programme, il est décidé de rassembler une assemblée des notables. Qu'est-ce qu'une assemblée des notables ? C'est tout simplement une assemblée des membres de l'élite du royaume. On y trouve des ducs et pères de France, des magistrats, des personnalités. Calonne hésite à mettre Lafayette sur la liste finalement. Tous ces gens sont nommés par le roi et rassemblés. à la fin de l'hiver 1787 à Versailles. Le problème c'est que Calonne se retrouve seul à défendre le programme puisque Vergène vient de mourir. Et la mort de Vergène fragilise l'équilibre des factions au sein de la cour. Et Calonne, en révélant le déficit, suscite l'incompréhension au sein des notables qui eux ont encore en mémoire le compte rendu de 1781 et ne comprennent pas comment nous sommes passés de 10 millions de livres d'excédent révélés ou présentés en 1781 à plus de 120 millions de livres de déficit. Et plutôt que d'accepter d'engager cette réforme, les notables demandent à voir les comptes parce qu'ils veulent comprendre ce qui s'est passé. Une cabale, une coagulation des oppositions conduit au renversement de Calonne en avril 1787, qui est remplacée par l'homénie de Brienne, l'archevêque de Sens, qui accède au pouvoir et qui tente lui aussi de poursuivre les réformes. C'est-à-dire qu'il continue à défendre le projet de subvention territoriale. Et cette fois-ci, puisque les notables n'en veulent pas, et puisque la faillette à la fin de l'Assemblée des Notables en est même à réclamer à l'Assemblée des Etats Généraux, la monarchie décide de passer par la voie classique, c'est-à-dire la voie parlementaire, de faire enregistrer les édits et la subvention territoriale, plus l'édit du timbre, qui est tout simplement une taxation des actes administratifs, timbre fiscale tout simplement, pour cela de passer par le Parlement et d'enregistrer les édits au Parlement. Et là c'est une crise politique très rude qui s'ouvre puisque les magistrats sont déterminés à utiliser et à monnayer cet enregistrement pour obtenir les états généraux.
- [49:18]
Benoît Carré
Oui, parce que c'est ce que vous nous disiez en début d'émission, Benoît Acaré, le roi ne lève pas les impôts comme il le souhaite. Alors une assemblée des notables, c'est sympathique, ça met en place les choses, mais ça n'aboutit pas. Et puis passer par le Parlement, mine de rien, c'est un obstacle pour le roi parce que c'est parlementaire. quelque part sont aussi des privilégiés, c'est-à-dire qu'ils n'ont pas envie de cette réforme du système portée... C'est toujours étonnant d'ailleurs ce regard que l'on peut avoir sur cette période, on se dit le roi a tenté par tous les moyens de réformer les finances publiques les parlements, donc ça ne marche pas, Louis XVI est en bras de fer avec ses parlements.
- [49:53]
Xavier Mauduit
Tout à fait. L'été, on a tendance à l'oublier parce qu'on se focalise beaucoup sur 1789, mais l'été, surtout le mois d'août 1787, est extrêmement rude et violent d'un point de vue du conflit politique entre la magistrature et la couronne. Le roi est bien entendu contraint de convoquer un lit de justice à Versailles, de forcer l'enregistrement des édits. Cet enregistrement forcé est récusé par les magistrats le lendemain. Le roi est contraint d'exiler les parlementaires à Troyes à la mi-août. Il envoie ses frères. Le roi en tombe malade physiquement de toutes ces contrariétés. Et il est contraint d'envoyer ses frères à la cour des aides et à la cour des monnaies. Deux autres cours de justice pour forcer l'enregistrement des étis. Et le comte d'Artois est hué, sifflé par la foule. Sa garde doit même mettre en joue la foule dans la cour du palais de justice pour tellement tellement la contestation est violente. Finalement, Loménie de Brienne, qui entre temps devient principale ministre, c'est-à-dire qui prend les rênes, le roi et la reine abandonnent la gestion de cette crise à Loménie de Brienne, cherche un compromis avec la magistrature, négocie à la fois le rappel des parlementaires à l'automne et la levée d'un grand emprunt, c'est-à-dire que la Couronne accepte d'abandonner la réforme de la subvention territoriale en échange de l'acceptation par le Parlement d'un grand emprunt qui permettra de couvrir pendant plusieurs années les dépenses de la monarchie, s'engage à faire des réformes notamment sur les pensions, de réduire la dépense, de réduire le train de vie de la Cour et promet peut-être, si tout va bien, la tenue des états généraux en 1792. Donc c'est une date assez lointaine. Évidemment, la Cour n'a absolument pas l'intention de tenir cette promesse puisque quelques mois plus tard, Loménie de Brienne élabore un projet de cour plénière, c'est-à-dire de créer une nouvelle institution pour remplacer les parlements dans l'enregistrement des édifices fiscaux, pour dépouiller cette magistrature rebelle de la plupart de ses compétences judiciaires. C'est une réforme profondeur de la justice qui venait avec le chancelier Lamoignon. Et là, à partir de mai 1788, c'est la bronca. C'est-à-dire que bien entendu, le Parlement de Paris finit par être au courant de ce projet qui est éventé, s'y oppose, commence à publier toute une série d'arrêts qui appellent à la réforme de la monarchie, Le roi est contraint de mettre le siège, d'assiéger le palais de justice de la cité en mai 1788. Des parlementaires, des conseillers sont arrêtés notamment du Val des Préméniles et exilés, enfermés à l'île Sainte-Marguerite dans le sud de la France. Et cette fois-ci, ce qui se passe c'est que le Parlement de Paris reçoit le soutien, la solidarité de toutes les cour de justice du Royaume. Et face à cette bronca, nationale, la couronne décide de reculer, d'abandonner ses projets et le 8 août, l'hominide Brienne annonce la convocation des états généraux pour l'année 1789. Quelques semaines plus tard, face à une menace de banqueroute, il cède sa place à Necker qui, pour la première fois dans l'histoire de la monarchie, est rappelé.
- [53:51]
Benoît Carré
Voilà, le retour de Necker. Nous sommes à la veille de la révolution. Benoît Carré, nous sentons bien toutes ces tensions et surtout l'impossibilité, tant pour les recettes que pour les dépenses, d'obtenir des réformes. Et dans cette histoire-là, Pour savoir quelles sont les dépenses du roi, il reste un document à consulter, c'est le Livre Rouge. Ce Livre Rouge, c'est vrai que nous avons ici, parce que nous sommes dans un système où les comptes doivent être connus, consultables, commentés sans arrêt, un document qui a pu étonner au moment de sa publication. 1780, Necker avait déjà publié une sorte de compte de budget. Ici, en 1789, la publication du Livre Rouge. En 1790, nous avons quelque chose de nouveau. Qu'est-ce que ce Livre Rouge ?
- [54:33]
Xavier Mauduit
Alors, à la fin de l'année 1789, des députés entendent parler de l'existence d'un livre rouge qui contiendrait des pensions, puisque l'enjeu à cette époque-là, c'est d'obtenir la publication de la liste nominative des dépensionnaires. Et le comité des pensions, début de l'année 1790, se met en tête d'obtenir ce livre rouge et le demande à Necker. Et là, le comité des pensions est confronté à la réticence de l'administration, et en l'occurrence du ministre, qui, paradoxalement, alors qu'il avait été le premier à ouvrir la démarche de gestion publique des finances ou de publicité des finances de la monarchie, se trouve là à ralentir le pas et à tenter de dissimuler la communication de ce registre des ordonnances aux porteurs, qui tout simplement est un registre qu'on appelle le livre rouge parce qu'il est recouvert de marocains rouges, qui est conservé encore aujourd'hui dans l'armoire de fer des archives nationales, dans le Marais, qui est entièrement numérisé en ligne. Tout le monde peut le consulter maintenant. Et qui sert surtout à consigner les dépenses secrètes de la monarchie qui sont payées via des ordonnances aux porteurs. C'est tout simplement des ordonnances dont le nom du titulaire n'est pas connu. C'est-à-dire que si vous avez une ordonnance aux porteurs, vous allez au Trésor Royal, on ne vous demande pas votre nom. La signature du roi figure sur cette ordonnance et le caissier vous donne la somme qui est inscrite là-dessus. Le registre des ordonnances aux porteurs permet surtout de payer les dépenses des affaires étrangères mais Louis XVI en est aussi beaucoup servi pour faire des acquisitions, notamment rembouillées, effacer les dettes de ses frères et quelques pensions figurent également sur ce registre des ordonnances aux porteurs. Et le Comité des Pensions se fait un devoir. de consulter ce registre. Necker résiste, joue la montre, finit par se faire porter pâle. Le comité pension doit retourner devant l'Assemblée nationale pour exiger un décret, pour forcer le roi à communiquer ce registre aux membres du comité, à condition que les dépenses personnelles du roi ne soient pas révélées et à condition que celles du règne de Louis XV soient dissimulées.
- [56:56]
Benoît Carré
Cette histoire-là s'arrête quand le trésor royal devient le trésor public, en fait. On peut le dire ainsi.
- [57:01]
Xavier Mauduit
Oui, on peut le dire ainsi. En fait, ce qui s'opère en 1790, et ce sera sans doute la conclusion de notre émission, c'est une séparation très forte et inédite entre les dépenses du roi, qui sont limitées à la liste civile, et les dépenses publiques qui sont votées par l'Assemblée nationale, qui sont payées par la trésorerie nationale, qui deviendra le trésor public. Et c'est la même chose pour les pensions de nos militaires qui ne sont plus payées par le roi mais qui sont payées désormais par le trésor national et sur des critères fondés sur le mérite militaire et le service.
- [57:39]
Benoît Carré
Merci beaucoup Benoît Carré. C'était Carré distribuer l'argent du roi au XVIIIe siècle, la monarchie dévoilée. Merci beaucoup pour cette réflexion sur les dépenses du roi et on sent combien c'est difficile à saisir vu que les contemporains eux-mêmes avaient déjà énormément de mal. Merci beaucoup à vous d'être venu dans le cours de l'histoire.
- [57:55]
Xavier Mauduit
Merci pour votre invitation.
- [57:57]
Benoît Carré
Prochain épisode dans le cours de l'Histoire, toujours histoire de dépenses publiques, d'aides publiques, les bonnes recettes de François 1er.
- [58:03]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Alors on ne joue plus ?
- [58:04]
Benoît Carré
Ah non madame, je n'ai plus un denier.
- [58:06]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Et bien un impôt nouveau, et les voilà pleins.
- [58:08]
Xavier Mauduit
Un impôt ? Ah non, pas d'impôt, le peuple assez d'impôts est payé comme ça.
- [58:12]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Et bien alors pas d'impôt, mais que diriez-vous d'un joli petit emprunt d'Etat ?
- [58:15]
Xavier Mauduit
Un emprunt d'Etat, qu'est-ce que c'est que ça ?
- [58:17]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Vous ne savez pas ce que c'est qu'un emprunt d'Etat ?
- [58:20]
Xavier Mauduit
Oh, vous êtes en retard alors !
- [58:23]
Louis XVI / Necker (historical characters in reenactments)
Écoutez, je vais vous expliquer. Restez assis, ne vous dirigez pas.
- [58:27]
Benoît Carré
C'est le cours de l'histoire sur France Culture, une émission réalisée par Thomas Beau avec à la technique Ruben Carmasi. Une émission préparée par Solène Roy, Jeanne de Lecroy, Raphaël Laloum, Jeanne Copé et Maïwenn Guizhou. Cette émission et toutes les précédentes sont à écouter, à podcaster sur notre site franceculture.fr et l'appli Radio France.